Avis légal

1. Identification de l’éditeur du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://lautrechancedapprendre.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire/Gérant du site internet :
- Nom de l’entreprise : L’Autre Chance d’Apprendre
- Forme juridique : Auto-entreprise
- Adresse du siège social : 454 chemin de la couleuvrière 49460 Feneu
- Téléphone : 0667781449
- Adresse e-mail : contact@lautrechancedapprendre.fr
- Numéro SIRET : 53512401000021
Directeur de la publication : Eric Réveillant, Fondateur Directeur
Hébergeur du site :
- Nom de l’hébergeur : IONOS SARL

2. Activité principale
Le site www.lautrechancedapprendre.fr est édité par L’Autre Chance d’Apprendre spécialisée dans l’accompagnement des apprenants en milieu scolaire et associatif ainsi que l’ensemble des acteurs gravitant dans ce domaine.
Le site a pour vocation de présenter les services de L’Autre Chance d’Apprendre ainsi de permettre aux personnes intéressées de prendre contact avec l’entreprise.

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments accessibles sur le site www.lautrechancedapprendre.fr, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, et bases de données, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’ Eric Réveillant.

Les marques, logos et contenus présents sur le site www.lautrechancedapprendre.fr sont la propriété exclusive deL’Autre Chance d’Apprendre ou de ses partenaires. Toute exploitation non autorisée de ces éléments pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

4.Responsabilité
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web.L’Autre Chance d’Apprendredécline toute responsabilité quant aux contenus et aux politiques de confidentialité de ces sites tiers.

L’Autre Chance d’Apprendrene pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder ou de la perte de données, quelle qu’en soit la cause.

5. Protection des données personnelles
L’Autre Chance d’Apprendre respecte votre vie privée et s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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